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1.- QUI SOMMES NOUS

OARSOALDEA S.A., dont le siège social est Astigarragako bidea 2, 2. dcha (bâtiment Mamut), 20180 Oiartzun. Reg.M. Gipuzkoa, T.-1377, F.-129, H.-SS-7388, C.I.F.: A-20.458.329. Vous pouvez nous contacter pour toutes questions relatives à ce site, par téléphone au 943-49 41 29 ou bien par Courrier Electronique au dbol-lopd@oarsoaldea.eus. Le domaine www.oarsoaldeaturismoa.eus est la propriété de OARSOALDEA S.A.

2.- LE SITE WEB DU OARSOALDEA S.A. C’EST QUOI?

Le site www.oarsoaldeaturismoa.eus dans lequel vous vous trouvez est l’espace interactif créé par OARSOALDEA S.A. pour offrir plus d’informations sur son contenu. Comme tout site Web, nous avons des conditions d’usage et une politique de privacité. Nous vous informons de notre souhait d’offrir un complément ingénieux et amusant pour la promotion de nos produits, sans réaliser d’activités de vente de produits dans ce site internet.

3.- FICHE TECHNIQUE

Pour pouvoir profiter de ce domaine Web l’utilisateur faudra installer un navigateur (Internet Explorer, 5.5 au supérieur PC ou Mac), un moniteur de 800 x 600 pixels de résolution minimum et le plug-in de Flash Macromedia, pour le télécharger gratuitement visitez http://www.macromedia.com. OARSOALDEA S.A. pourra réaliser toutes les modifications techniques nécessaires pour améliorer la qualité, le rendement, l’efficacité du système et des connexions aux réseaux thématiques ou à Internet.

4.- PROPRIETE DU WEB ET RESTRICTIONS D’USAGE

Ce Web est la propriété de OARSOALDEA S.A. Toutes les marques, noms commerciaux et autres droits de propriété intellectuelle sont la propriété de OARSOALDEA S.A. de sorte que aucun de ses contenus ne puisse être cédé, copié, reproduit, publié, chargé, envoyé, transmis, distribué ou exploité sous toutes formes, exception faite de l’utilisation du Web et de ses contenus, conformément à ses objectifs. Toutes décharges et copies sont strictement privées et tous usages différents aux présents conditions sont interdits. Ne pas respecter les conditions ci-dessus sera considéré une violation des droits d’auteur et autres droits de propriété de OARSOALDEA S.A. La codification et l’usage des contenu pour des fins différentes de celles ici autorisées est une violation des droits d’auteur et d’autres droits de propriété de OARSOALDEA S.A. Aux effets des présentes conditions d’usage, l’emploi de tous contenus ci-dessus indiqués est interdit sur tout autre site Web ou réseau informatique.

5.- GRATUITÉ DU SITE WEB

Indépendamment de la consommation personnelle de l’utilisateur en termes de communication télématique, l’usage de ce site Web est gratuit, c’est-à-dire, que nous ne vendons rien directement à travers lui. En outre, le site Web a un caractère ludique et participatif régi par les buts de la promotion, événement ou concours lancé et dans le cadre duquel l’utilisateur peut uniquement obtenir les avantages stipulés.

6.- DURÉE

Les présentes conditions d’usage entreront en vigueur tant qu’elles seront maintenues sur le site Web. OARSOALDEA S.A. se réserve le droit de les altérer, les modifier ou les supprimer à tout moment, ces changements devant figurer sur la propre page Web.

Document de Securité LOPD DS 01LEY ORGÁNICA DE PROTECCIÓN DE DATOS DE CARÁCTER PERSONAL LOPD 15/99 DOCUMENTO DE SEGURIDAD DS 01 Édition: 1 Date: 25/02/2005 Page 35 de 53

7.- EXCLUSION DES GARANTIES

OARSOALDEA S.A. a réalisé le maximum d’efforts pour assurer la qualité du présent site et de ses contenus. Cependant, étant donné les caractéristiques de ce moyen de communication qu’est Internet, OARSOALDEA S.A. ne garantit pas les contenus inclus dans le site, ni la disponibilité, ni la continuité de fonctionnement de ce site, la réparation d’avaries, ou l’absence, dans ce site ou dans son serveur, de virus ou autres éléments dommageables au système, sous réserve de l’effort constant que nous réalisons pour éviter toutes éventualités en ce sens. OARSOALDEA S.A. ne se fait pas responsable de l’usage des contenus de ce site.

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Étant donné la condition mentionnée précédemment et les particularités de l’Internet, OARSOALDEA S.A. ne sera en aucun responsable, y compris, de manière non limitative à la négligence, des dommages et préjudices de quelque nature que ce soit pouvant découler de l’usage, ou de l’impossibilité d’utiliser, le contenu de ce site Web, y compris dans les cas où OARSOALDEA S.A., ou tout autre représentant autorisé de OARSOALDEA ont été avertis préalablement de la possibilité de tels dommages. La responsabilité de OARSOALDEA S.A. auprès de l’utilisateur, pour la totalité des dommages et préjudices, y compris, de manière non limitative, ceux dus à la négligence, aux pertes et aux plaintes, n’excédera en aucun cas la quantité payée par l’utilisateur pour accéder au présent site Web.

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